Publications

synthèses de données
bulletins de situation hydrologique

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence.
Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

286 Résultats
De l’état des eaux en 2009 aux objectifs 2015
Synthèse
| 22 mars 2010 | Vers le bon état des eaux

De l’état des eaux en 2009 aux objectifs 2015

Le 22 mars 2010 ; la France rend compte à la Commission européenne de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau (DCE). Les données transmises incluent notamment une évaluation de l’état des eaux en 2009 ; l’affectation à chaque masse d’eau d’un objectif et une estimation détaillée par bassin ...
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Les services collectifs d’eau et d’assainissement en France - Données économiques, sociales et environnementales 4e édition
Rapport
| 21 mars 2010 | Services d'eau et d'assainissement

Les services collectifs d’eau et d’assainissement en France - Données économiques, sociales et environnementales (données 2009)

Ce rapport dresse un panorama des services publics d’eau français et des activités du secteur en France et à l’international : état et disponibilité de la ressource, organisation institutionnelle et gouvernance, performance des services, recherche et développement, économie et compétitivité du secte...
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Qualité du milieu marin littoral (données 2008)
Rapport
| 10 janvier 2010 | Eaux côtières

Qualité du milieu marin littoral (données 2008)

L’Ifremer édite une synthèse nationale proposée en complément des bulletins de la surveillance publiés chaque année par ses Laboratoires Environnement Ressources (LER). Cette synthèse présente les principaux résultats obtenus jusqu’en 2008 par les différents réseaux de surveillance : - réseau de...
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Les services collectifs d’eau et d’assainissement en France - Données économiques, sociales et environnementales 3e édition (données 2006)
Rapport
| 23 septembre 2009 | Services d'eau et d'assainissement

Les services collectifs d’eau et d’assainissement en France - Données économiques, sociales et environnementales (données 2006)

Ce rapport dresse un panorama des services publics d’eau français et des activités du secteur en France et à l’international : état et disponibilité de la ressource ; organisation institutionnelle et gouvernance ; performance des services ; recherche et développement ; économie et compétitivité du s...
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L'eau potable en France (données 2005-2006)
Rapport
| 10 août 2009 | Eau potable

L'eau potable en France (données 2005-2006)

Ce rapport dresse un état des lieux de l’organisation de la production et de la distribution de l’eau potable en France (nombre de captages ; répartitions des unités de distribution d’eau ;...). Il établit également un état de situation de la qualité des eaux potables en France pour l’année 2005-20...
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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2004)
Synthèse
| 15 mai 2009 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2004)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
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Bulletin national de l'année hydrologique 2007-2008-image
Synthèse
| 06 mars 2009 | Sécheresse

Bulletin national de l'année hydrologique 2007-2008

Le présent bilan s’inscrit dans l’exercice de la mission exercée par le ministère chargé de l’environnement depuis 1976 en matière de police et de gestion de la ressource en eau sur le territoire national. Il fait la synthèse des bulletins mensuels nationaux de situation hydrologique édités par c...
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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2003)
Synthèse
| 15 mai 2008 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2003)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
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