Mentions légales

Gouttes d'eau

Gouttes d'eau

Mentions légales

1
.
Conception - Réalisation

Direction de publication

La direction de la publication est assurée par :

Olivier Thibault, Directeur général
Office français pour la biodiversité
12 cours Lumière
94300 Vincennes
Site : https://ofb.gouv.fr/

 

Les partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) sont les contributeurs de ce site.

 

Création graphique des schémas

Office français pour la biodiversité
Réalisation Matthieu Nivesse (d'après OIEau)
Copyright : © Office français pour la biodiversité / Réalisation Matthieu Nivesse (d'après OIEau), 2018 - LO 2.0

 

Création graphique des cartes

Office français pour la biodiversité
Réalisation Olivier Debuf
Copyright : © Office français pour la biodiversité / Réalisation Olivier Debuf, 2018 - LO 2.0

 

Hébergement du site

BRGM
3 avenue Claude-Guillemin - BP 36009
45060 Orléans Cedex 2
Téléphone : + 33 (0)2 38 64 34 34
Site : www.brgm.fr

2
.
Information des Internautes sur le service de mesure d’audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour grâce à la solution Piwik/Matomo.
Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.

Ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer des cookies à des fins de mesure d'audience.

3
.
Droits d’auteur et copyrights

Photos et illustrations

Le crédit photo des images utilisées dans les pages du site eaufrance.fr est réputé être le suivant :
© Office français pour la biodiversité

Des photos peuvent provenir de la Photothèque de l’Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques) et de la Médiathèque des aires marines, organismes aujourd’hui intégrés au sein de l’Office français pour la biodiversité.
- Photothèque de l’Onema
- Médiathèque des aires marines

Licence Ouverte / Open License

Conformément au « Décret n° 2017-638 du 27 avril 2017 relatif aux licences de réutilisation à titre gratuit des informations publiques et aux modalités de leur homologation », les photos, cartes et images avec un copyright « © Office français pour la biodiversité », sont en « Licence ouverte / Open licence ».
Si vous utilisez ces images, il vous faudra cependant mentionner le copyright.
Par exemple : © Nom de l’auteur(trice) / Office français pour la biodiversité - LO 2.0

Lorsque des images comportant un autre crédit sont utilisées, le copyright est indiqué à proximité des images concernées.
Pour la plupart, elles proviennent des sites suivants :

  • Office International de l’eau (OIEau) : licence CC BY 3.0 FR
  • Wikimedia (différentes licences libres de droit)
  • Flickr (différentes licences libres de droit)
  • Pxhere : licence CC0
  • Pixabay : licence CC0

 

Données et services Web

L'accès aux informations publiques mises à disposition et leur réutilisation sont régis par les dispositions générales de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif social et fiscal, ainsi que par le chapitre IV du titre II du livre Ier du Code de l'environnement (articles L. 124-1 à L. 124-8 et R. 124-1 à R. 124-5).
Les données proposées au téléchargement sur ce site sont disponibles sous licence ouverte. Elles sont donc librement utilisables et réutilisables, y compris dans un but commercial, gratuitement. L'utilisateur de ces données devra veiller à citer le SIE comme auteur de ces données, sauf cas explicitement indiqué.

 

Contenus informationnels

Les contenus informationnels présents sur ce site, à savoir les textes de présentation du site, et tout autre texte, sont des œuvres de l'esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle. Ces contenus informationnels sont libres de réutilisation, adaptation ou rediffusion, sur tout support, sans limite de durée ni de lieu sous licence ouverte.

4
.
Protection des données personnelles / RGPD

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Ce site relève, en tant que site institutionnel et non commercial, de la dispense de déclaration n° 7 édictée par la CNIL par délibération n°2006-138 du 9 mai 2006.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s'exerce, en justifiant de votre identité, par voie postale adressé à l’OFB. Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour fournir des réponses aux questions que vous avez posées, ou pour vous contacter pour obtenir des précisions supplémentaires.

Dans le cadre du nouveau règlement européen, RGPD, entré en vigueur le 25 mai 2018, l’OFB porte la plus grande attention à la gestion de vos données à caractère personnel. Afin de continuer à vous adresser les documents d’information et de communication, les actualités ou formulaires que nous vous adressions jusqu’alors, nous vous invitons à nous signaler par message vos volontés de rectification, restitution ou suppression de vos données à caractère personnel à notre Délégué à la protection des données (DPD) : dpd@ofb.gouv.fr

5
.
Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce site. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe.