Publications

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence.
Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

285 Résultats
Synthèse
| 13 février 2013 | Milieux humides

L’évolution des zones humides (données 2000-2010)

Une enquête nationale à dire d’experts a été menée en 2011 par le ministère en charge de l’Écologie sur des zones humides de métropole et d’outre-mer, territoires à enjeux pour la biodiversité. Si pour 11 % d’entre elles, la situation s’améliore, pour 48 %, elle se dégrade entre 2000 et 2010. Cette ...
Rapport
| 01 février 2013 | Pollutions

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2010-2011 (partie 2 : activités et pratiques agricoles)

En application de la directive n°91/676/CE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, dite directive « Nitrates », la France a mis en place depuis 1992 un programme de surveillance reposant sur des campagnes de mesures réalisées env...
Rapport
| 21 novembre 2012 | Eau et milieux aquatiques

Chiffres-clés de l’environnement (édition 2012)

Cette première édition des « Chiffres clés de l’environnement » est destinée à offrir sous un format pratique, un panorama concis des différentes thématiques environnementales. Ce livret propose ainsi 46 fiches permettant un aperçu rapide des principales tendances caractérisant les relations entre ...
Rapport
| 25 septembre 2012 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2007-2008)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
Synthèse
| 24 septembre 2012 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2008)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
Synthèse
| 24 septembre 2012 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2007)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...