Publications

L’Agence française pour la biodiversité et les partenaires du SIE élaborent un programme national de valorisation des données du SIE.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence.
Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

252 Résultats
Synthèse
| 29 mai 2019 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2015)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée des contrats de délégation de service public et prévoit des règles de publicité et de procédure de mise en concurre...
Synthèse
| 28 mai 2019 | Vers le bon état des eaux

Synthèse 2013 des États des lieux des bassins

Adoptée en octobre 2000, la directive-cadre sur l’eau (DCE) est le texte majeur de la politique de l’eau dans l’Union européenne. Elle offre un cadre structuré et cohérent et engage chaque État membre dans un objectif de protection et de reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques. ...
Synthèse
| 27 mai 2019 | Vers le bon état des eaux

Rapportage 2010 des données au titre de la DCE

Adoptée en octobre 2000, la directive-cadre sur l’eau (DCE) est le texte majeur de la politique de l’eau dans l’Union européenne. Elle offre un cadre structuré et cohérent et engage chaque État membre dans un objectif de protection et de reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques. C...