Bulletin - Rapportage 2016 des données au titre de la DCE (rapportage 2016)

21 Novembre 2018
Rivières et cours d’eau
Lacs, étangs et plans d'eau
Eaux souterraines
Planifier et programmer

Adoptée en octobre 2000, la directive-cadre sur l’eau (DCE) est le texte majeur de la politique de l’eau dans l’Union européenne. Elle offre un cadre structuré et cohérent et engage chaque État membre dans un objectif de protection et de reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques. Concernant les eaux de surface, continentales (cours d’eau, plans d’eau) et littorales (eaux de transition et côtières), ainsi que les eaux souterraines, elle crée des obligations : de résultats (en fixant des objectifs environnementaux), de méthodes (approche intégrée, prise en compte de considérations socio-économiques et environnementales, participation du public) et de calendrier.
Ce bulletin présente ainsi une partie des données rapportées à la fin du cycle de gestion 2010-2015, en mars 2016, à la Commission européenne.

Titre
Bulletin - Rapportage 2016 des données au titre de la DCE (rapportage 2016)
Type
Synthèse
Auteur(s)
Adeline Blard-Zakar (AFB), Janik Michon (AFB)
Direction de la publication
Christophe Aubel (AFB)
Edition
Agence française pour la biodiversité (AFB)
Contribution
Olivier Debuf (AFB), Jean-Philippe Goyen (AFB)
Relecture
AFB (DG, DAPP, DREC), MTES/DEB, Agences et offices de l’eau, DREAL de bassin
Date de publication
novembre 2018
Langue
FR
Nombre de pages
16
Mots-clés
Rapportage, DCE, Evaluation, Etat, Pressions, Mesures, Cours d’eau, Plans d’eau, Eaux souterraines
Emprise géographique
France
Droits d'usage