Rapportage 2016 des données au titre de la DCE

21 Novembre 2018
Vers le bon état des eaux
Eau et milieux aquatiques

Adoptée en octobre 2000, la directive-cadre sur l’eau (DCE) est le texte majeur de la politique de l’eau dans l’Union européenne. Elle offre un cadre structuré et cohérent et engage chaque État membre dans un objectif de protection et de reconquête de la qualité des eaux et des milieux aquatiques. Concernant les eaux de surface, continentales (cours d’eau, plans d’eau) et littorales (eaux de transition et côtières), ainsi que les eaux souterraines, elle crée des obligations : de résultats (en fixant des objectifs environnementaux), de méthodes (approche intégrée, prise en compte de considérations socio-économiques et environnementales, participation du public) et de calendrier.
Ce bulletin présente ainsi une partie des données rapportées à la fin du cycle de gestion 2010-2015, en mars 2016, à la Commission européenne.

Titre
Rapportage 2016 des données au titre de la DCE
Type
Synthèse
Auteur(s)
Adeline Blard-Zakar (AFB) ; Janik Michon (AFB)
Direction de la publication
Agence française pour la biodiversité (AFB)
Edition
Agence française pour la biodiversité (AFB)
Contribution
Jean-Philippe Goyen (AFB) ; Olivier Debuf (AFB) ; Eric Bréjoux (AFB)
Relecture
AFB (DG, DAPP, DREC) ; MTES/DEB ; Agences et offices de l’eau ; DREAL de bassin
Date de publication
novembre 2018
Langue
FR
Nombre de pages
16
Mots-clés
Rapportage, DCE, Evaluation, Etat, Pressions, Mesures, Cours d’eau, Plans d’eau, Eaux souterraines
Emprise géographique
France
Droits d'usage