Publications

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence. Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

Les Bulletins de situation hydrologique (BSH) mensuels sont consultables sur une page dédiée.

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Thématique

304 publications trouvées

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2000-2001

Rapport

| 08 novembre 2005 | Pollutions

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2000-2001

Les données présentées ont été collectées du 1er octobre 2000 au 30 septembre 2001 auprès des agences de l’eau ; des directions régionales de l’environnement (DIREN) et des directions régionales de l’action sanitaire et sociales (DRASS) au titre de la directive « nitrates » (directive n°91/676/CEE d...

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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2000)

Synthèse

| 15 mai 2005 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2000)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...

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