Rapport
État 2000 et évolution 1990-2000 des zones humides d’importance majeure
Ce document présente et met en perspective les résultats de l’enquête que les zones humides d’importance de l’Observatoire national des zones humides (ONZH).
Publications
L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence. Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.
Les Bulletins de situation hydrologique (BSH) mensuels sont consultables sur une page dédiée.
305 publications trouvées
Rapport
Les chiffres-clés de la filière pêche et aquaculture (données 2008)
Ce document présente les chiffres-clés de la pêche et de l’aquaculture en France : production ; échanges ; mareyage ; transformation et consommation.
Rapport
L'eau potable en France (données 2005-2006)
Ce rapport dresse un état des lieux de l’organisation de la production et de la distribution de l’eau potable en France (nombre de captages ; répartitions des unités de distribution d’eau ;...).
Il établit également un état de situation de la qualité des eaux potables en France pour l’année 2005-20...
Synthèse
Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2004)
La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
Synthèse
Bulletin national de l'année hydrologique 2007-2008
Le présent bilan s’inscrit dans l’exercice de la mission exercée par le ministère chargé de l’environnement depuis 1976 en matière de police et de gestion de la ressource en eau sur le territoire national.
Il fait la synthèse des bulletins mensuels nationaux de situation hydrologique édités par c...
Synthèse
Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2003)
La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
Rapport
Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2010-2011 (partie 1 : eau et eutrophisation)
En application de la directive n°91/676/CE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, dite directive « Nitrates », la France a mis en place depuis 1992 un programme de surveillance reposant sur des campagnes de mesures réalisées env...
Rapport
Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2004-2005
Les données présentées ont été collectées du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005 auprès des agences de l’eau ; des directions régionales de l’environnement (DIREN) et des directions régionales de l’action sanitaire et sociales (DRASS) au titre de la directive « Nitrates » (directive n°91/676/CEE d...
Synthèse
Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2002)
La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
Rapport
La gestion des services liés à l'utilisation de l'eau (données 2006)
Cette enquête a été réalisée par voie postale auprès d’un échantillon de 10 020 communes et groupements de communes de France métropolitaine et des DOM ; du 6 février au 19 mai 2006. 53% des collectivités ont retourné le questionnaire : au total 4 986 questionnaires ont été exploités (2 902 communes...
Synthèse
La qualité biologique des cours d’eau en France (données 1998-1999)
Ce document présente une synthèse des résultats de l’Indice Biologique Global Normalisé pour l’année 1998, l’Indice Biologique Diatomées pour l’année 1998 et de l’Indice Poissons pour l’année 1999.
Rapport
La qualité de l’eau potable vis-à-vis des pesticides (données 2001-2003)
Organisation du contrôle sanitaire.
Synthèse des résultats du contrôle sanitaire 2001/2003 pour les eaux mises en distribution.
Bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur en 2003.