Publications

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence. Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

Les Bulletins de situation hydrologique (BSH) mensuels sont consultables sur une page dédiée. 

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304 publications trouvées

Repères - Industrie et environnement (édition 2014)
Rapport
| 20 juin 2014 | Activités industrielles

Industries et environnement (édition 2014)

Ce document présente donc une sélection de données sur les pressions exercées par les activités industrielles sur l’environnement en termes de pollution et de consommation de ressources, en particulier de prélèvements en eau. Les activités industrielles concernées sont les industries extractives, ma...
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Les français et l’eau (données 2013)
Synthèse
| 22 mai 2014 | Opinion du public

Les français et l’eau (données 2013)

Recueillir l’opinion du grand public sur l’eau et son service, mieux comprendre les attentes des consommateurs, alimenter les réflexions sur la problématique de l’eau en France sont les clés d’une communication efficiente. Connaître l’opinion, donc, pour que nous informions mieux l’ensemble de nos p...
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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2011)
Synthèse
| 21 avril 2014 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2011)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...
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Vignette de la synthèse sur les contrats de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement entre 1998 et 2010
Synthèse
| 06 novembre 2013 | Services d'eau et d'assainissement

Les contrats de délégation de service public d’eau potable et d’assainissement entre 1998 et 2010

La loi « Sapin » a imposé, il y a 20 ans, un cadre législatif pour l’attribution des contrats de délégation de service public qui échappaient jusqu’alors à toute réglementation. Cette loi implique une procédure qui garantit la transparence du processus de choix et le principe de stricte égalité des ...
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