Publications

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence. Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

Les Bulletins de situation hydrologique (BSH) mensuels sont consultables sur une page dédiée. 

Consulter les BSH

304 publications trouvées

Synthèse loi Sapin 2020
Synthèse
| 16 janvier 2024 | Services d'eau et d'assainissement

Observatoire loi Sapin - Suivi et analyse des procédures de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement de 1998 à 2020

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite "loi Sapin", limite la durée des contrats de délégation de service public et prévoit des règles de publicité et de procédure de mise en concurrenc...
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Rapport loi Sapin 2020
Rapport
| 16 janvier 2024 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence lancées en 2020 sur les contrats de concession pour les services d'eau et d'assainissement

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite "loi Sapin", limite la durée des contrats de délégation de service public et prévoit des règles de publicité et de procédure de mise en concurrenc...
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Couverture Memo 4
Synthèse
| 03 janvier 2024 | Prélèvements d'eau

Prélèvements en eau en France, un suivi nécessaire

De nombreuses activités requièrent de prélever de l’eau dans les ressources superficielles et souterraines, impactant potentiellement le fonctionnement hydrologique, les sols et la biodiversité des milieux aquatiques. Les médias s’emparent principalement du sujet des prélèvements pour évoquer la ges...
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Guide REE décembre 2023 couverture
Guide
| 18 décembre 2023 | Eau et milieux aquatiques

Guide relatif à l’évaluation de l’état des eaux de surface continentales, 2023, 4E cycle

Les règles d’évaluation de l’état des eaux de surface sont définies au niveau national par un arrêté ministériel du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface. Le présent guide traite spécifiq...
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Couverture Guide mise à jour état des lieux 2025
Guide
| 07 novembre 2023 | Eau et milieux aquatiques

Guide pour la mise à jour de l'état des lieux 2025

Les états des lieux établis en 2019 en application de la directive 2000/60/CE du 21 octobre 2000, dénommée directive cadre sur l’eau, doivent être mis à jour d’ici fin 2025. Le présent guide comporte les éléments de cadrage généraux concernant la mise à jour des états des lieux. Il concerne à la foi...
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Infographie_bvvd_2021
Infographie
| 17 octobre 2023 | Substances polluantes

Infographie annuelle de la BNV-D 2021

La Banque Nationale des Ventes de produits phytopharmaceutiques par les Distributeurs agréés (BNV-D) est l’outil national dédié aux ventes de produits phytopharmaceutiques, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer.   Ces données permettent d’établir le montant de la r...
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les_prelevements-deau_douce_2020_couv
Synthèse
| 05 juin 2023 | Prélèvements d'eau

Les prélèvements d'eau douce : principaux usages en 2020 et évolution depuis 25 ans en France

Bien que renouvelable, l’eau n’est pas une ressource inépuisable. Selon les périodes ou les territoires, un excès de prélèvement peut entraîner une perturbation du cycle de l’eau et du fonctionnement des écosystèmes locaux. Par ailleurs, l’eau n’est pas inaltérable, et sa disponibilité pour un usage...
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